Quels sera le revenu des salariés qui travailleront 3 jours ?

En travaillant 3 jours par semaine, à taux horaire constant, un salarié gagnera moins. Pour que la réduction du temps de travail soit envisageable, il est donc nécessaire d’intervenir sur la rémunération. Au lieu de réduire le temps de travail à salaire égal, je propose un revenu optimal et maximum. Ces revenus ont pour but d’assurer les subsistances et un minimum de conforts matériel en limitant l’impact sur les coûts de production unitaire et donc, sur les prix.

  • Quel sera le montant du revenu optimal ?

En France, le montant du salaire minimum est déterminé par le SMIC. Étant indexé sur l’inflation, le taux horaire du SMIC augmente en fonction de la hausse des prix. Si les prix et donc, l’inflation augmentent, le SMIC augmente. Dans le cadre de la semaine de 3 jours, le SMIC sera remplacé par le revenu optimal. Étant indexé sur le taux de croissance du salaire moyen brut, le taux horaire du revenu optimal augmentera au même rythme que le salaire moyen.

Pour calculer le taux horaire du revenu optimal brut de 2013, il est nécessaire de commencer son calcul à partir de 1952. Pour le calculer, j’utilise l’équation ci-dessous :

-Soit, TH1951 est le taux horaire du salaire minimum en 1951 ou THBROptn-1 : 0,14 €[1].
-« , ΡAe1951 est la population active qui occupe un emploi équivalent temps plein : 19 359 125 en 1951[2].
-« , ΡAe1952 est la population active qui occupe un emploi équivalent temps plein : 19 441 723 en 1952.
-« , ST1951 est le montant des salaires et traitements bruts de 1951 : 6 620 600 000 €[3].
-« , ST1952 est le montant des salaires et traitements bruts de 1952 : 7 935 900 000 €.
-« , THBROpt1952 est le taux horaire du revenu optimal brut de 1952 :

THBROpt

Tandis qu’en 1951, les 19,3 millions d’actifs qui occupaient un emploi à temps plein se partageaient 6,6 milliards €, en 1952, les 19,4 millions se partageaient 7,9 milliards €. Le taux horaire du salaire minimum de 1951 étant de 0,14 € et le taux de croissance du salaire moyen annuel brut entre ces deux années étant de 19,4 %, le THBROpt1952 de 1952 aurait été de 0,16 €.

En utilisant cette équation, il est possible de tracer une courbe qui permet de suivre et de comparer la croissance du taux horaire du revenu optimal brut avec celle du SMIC de 1951 à 2013.

Comparaison de la croissance du revenu optimal brut avec celle du SMIC

Comparaison SMIC et Optimal

-Soit, PAe2012 est la population active qui occupe un emploi équivalent temps plein : 25 594 048 en 2012.
-« , PAe2013 est la population active qui occupe un emploi équivalent temps plein : 25 589 586 en 2013.
-« , ST2012 est le montant des salaires et traitements bruts : 798 634 000 000 € en 2012.
-« , ST2013 est le montant des salaires et traitements bruts : 806 328 000 000 € en 2013.
– « , ΤHBROpt2012 est le taux horaire du revenu optimal brut de 2012 : 12,38 €.
-« , ΤHBROpt2013 est le taux horaire du revenu optimal brut de 2013 :

Tandis qu’en 2012 les 25,59 millions d’actifs qui occupaient un emploi se partageaient 798 milliards €, en 2013, les 25,58 millions se partageaient 806 milliards €. Le THBROpt2012 de 2012 étant de 12,38 € et le taux de croissance du salaire moyen annuel brut entre ces deux années étant de 1 %, le THBROpt2013 de 2013 aurait été de 12,50 €. Le taux horaire du SMIC de 2013 étant de 9,43 €, le revenu optimal aurait été plus élevé de 32,6 %.

Le ΤHBROpt2013 de 2013 calculé, il est nécessaire de calculer le montant du revenu optimal brut mensuel avec la formule suivante :

-Soit, ΤHBROpt2013 est le taux horaire du revenu optimal brut de 2013 : 12,50 €.
-« , DLa est la durée légale du temps de travail annuel : 1 128 heures.
-« , Μ est le nombre de mois par an : 12 mois.
-« , BROptm est le montant du revenu optimal brut mensuel.

BROptm

La DLa étant de 1 128 heures étalées sur 12 mois, un salarié travaillera 94 heures par mois. Le ΤHBROpt2013 de 2013 étant de 12,50 €, le BROptm sera de 1 175 € par mois.

Le BROptm calculé, il est possible de calculer le montant du revenu optimal net mensuel. Dans le cadre du modèle économique durable, tous les salariés contribueront au financement des caisses d’assurances maladie et de retraite. Étant donné qu’il n’y aura plus de chômage, les cotisations ASSEDIC seront supprimées. La formule ci-dessous permet de calculer le NROptm.

-Soit, BROptm est le revenu optimal brut mensuel : 1 175 €.
-« , TAMs est le taux de l’assurance maladie salariale : 0,75 %[4].
-« , TAVs est le taux de l’assurance vieillesse salariale : 10,55 %.
-« , MAMs est le montant des cotisations à l’assurance maladie salariale.
-« , MAVs est le montant des cotisations à l’assurance vieillesse salariale.
-« , MSSs est le montant des cotisations sociales salariales.
-« , NROptm est le montant du revenu optimal net mensuel.

NROptm

En 2013, la contribution à l’assurance maladie et à l’assurance vieillesse des salariés était respectivement de 0,75 % et de 10,55 %. Le MAMs et le MAVs étant de 9 € et de 124 €, le MSSs s’élèvera à 133 € par mois. Les 133 € étant soustrait au BROptm de 1 175 €, le NROptm, d’un salarié au revenu optimal sera de 1 042 € par mois.

En 2013, le taux horaire du revenu optimal brut sera de 12,50 € et le revenu optimal net mensuel sera de 1 040 €. Le montant du SMIC net mensuel de 2013 étant de 1 121 €, en travaillant 3 jours par semaine, le salarié percevra un salaire qui sera inférieur au SMIC de seulement 7,1 %. Afin de définir une grille de rémunération équitable, il est nécessaire de calculer le montant du revenu maximum.

  • Quel sera le montant du revenu maximum ?

Le revenu maximum correspond au salaire que les cadres percevront en travaillant 3 jours par semaine. Le montant de ce revenu repose sur la part de la valeur ajoutée brute attribuée aux salaires et traitements, c’est à dire, sur le taux de rémunération du travail. Pour calculer le montant du revenu maximum brut mensuel, j’ai développé l’équation ci-dessous.

-Soit, Pop est la Population totale de France : 65 899 406 [5] en 2013.
-« , W est le taux de la population comprise entre 15 et 59 ans : 57,57 %[6].
-« , E est le nombre d’élèves en second cycle et d’étudiants : 5 317 800[7].
-« , VAval est le montant de la valeur ajoutée en valeur : 1 896 860 960 000 €[8].
-« , M est le nombre de mois dans l’année  : 12 mois.
-« , ΤRT est le taux de rémunération du travail : 42,51 %[9].
-« , BRMaxm est le montant du revenu maximum brut mensuel.

BRMaxm

En 2013, étant donné que 57,6 % des 65 millions de Français avaient entre 16 à 59 ans, la population en âge de travailler comprenait 37,9 millions de personnes. Étant composée de 5,3 millions d’élèves et d’étudiants, la population active de la France comprenait 32,6 millions d’actifs. Le montant de la VAval étant de 1 896 milliards €, les 32,6 millions d’actifs génèreront une valeur ajoutée mensuelle de 4 846 €. Le taux de rémunération du travail étant de 42,5 %, le BRMaxm d’un cadre sera donc de 2 060 € par mois.

Le BRMaxm calculé, il est possible de calculer le taux horaire du revenu maximum brut.

-Soit, BRMaxm est le montant du revenu maximum brut mensuel : 2 060 €.
-« , DLa est la durée légale du temps de travail annuel : 1 128 heures.
-« , ΤHBRMax est le taux horaire du revenu maximum brut.

THBRMax

La DLa étant de 1 128 heures étalées sur 12 mois, le cadre travaillera 94 heures par mois. Le BRMaxm de 2013 étant de 2 060 € par mois, le ΤHBRMax sera de 21,91 €. Le taux horaire maximum d’un cadre sera donc de 21,91 € de l’heure.

Le BRMaxm calculé, avec la formule ci-dessous, il est possible de calculer le montant du revenu maximum net mensuel. Malgré le fait qu’ils travailleront 3 jours par semaine, les cadres contribueront au financement des caisses d’assurances maladie et de retraite. Leur revenu étant plus élevé, leurs cotisations à l’assurance vieillesse seront également plus élevées.

-Soit, BRMaxm est le montant du revenu maximum brut mensuel : 2 060 €.
-« , TAMs est le taux de l’assurance maladie salariale : 0,75 %.
-« , TAVs est le taux de l’assurance vieillesse salariale : 18,35 %.
-« , MAMs est le montant des cotisations à l’assurance maladie salariale.
-« , MAVs est le montant des cotisations à l’assurance vieillesse salariale.
-« , MSSs est le montant des cotisations sociales salariales.
-« , NRMaxm, est le montant du revenu maximum net mensuel

NRMaxm

En 2013, la contribution à l’assurance maladie et à l’assurance vieillesse des cadres était respectivement de 0,75 % et de 18,35 %. Le MAMs et le MAVs étant de 15 € et de 378 €, le MSSs s’élèvera à 393 € par mois. Les 393 € étant soustrait au BRMaxm de 2 060 €, le NRMaxm d’un cadre sera de 1 666 € par mois.

Dans le cadre de la semaine de 3 jours, le taux horaire fluctuera entre 12,50 € et 21,91 € de l’heure et le salaire net mensuel sera compris entre 1 040 € et 1 660 € par mois. Le rapport de force étant en faveur des employeurs, l’État aura la responsabilité d’intervenir pour négocier la mise en œuvre de ces revenus. Les revenus optimal et maximum permettront d’augmenter les salaires et le pouvoir d’achat des ménages en limitant la hausse des coûts de production unitaire et donc, des prix. En ce qui concerne le revenu des entrepreneurs, des professions libérales et des indépendants, il ne devra pas dépasser 4 fois le revenu optimal net, soit 4 160 € par mois. Les revenus qui dépasseront ce plafond contribueront à financer le budget de l’État et les caisses de sécurité sociale.

Étant donné que le montant du revenu optimal net mensuel est inférieur au SMIC de 7,1 %, avec les niveaux de prix de 2013, il ne permettra pas, à lui seul, d’assurer les subsistances et un minimum de conforts matériels. Pour que le pouvoir d’achat des salariés qui travailleront 3 jours par semaine soit suffisant, il est donc également nécessaire d’intervenir sur les prix.

Jean-Christophe Giuliani

Pour accéder aux pages suivantes :

– Comment subvenir à ses besoins avec le revenu optimal ?

– Historique de la régulation et de la dérégulation des prix.

[1] Insee, Salaire minimum (brut, net, coût salarial) et durée légale mensuelle depuis 1951, législation sociale, France métropolitaine.

[2] Insee, 6.209 Emploi intérieur total par branche en nombre d’équivalents temps plein, comptes nationaux, base 2010

[3] Insee, Partage de la valeur ajoutée à prix courants en 2013, comptes nationaux, base 2010

[4] CCI Essonne, (consulté le 15 janvier 2013), Tableau général des charges sociales au 1er janvier 2013, [En ligne]. Adresse URL : http://webcache.googleusercontent.com/search?q=cache:jtnKRklf3AEJ:www.terra-xv.fr/download/file/fid/10122+&cd=4&hl=fr&ct=clnk&gl=fr

[5] Insee, 1.115 Produit intérieur brut et revenu national brut par habitant, comptes nationaux, base 2010

[6] Insee, estimations de population : Population par sexe et groupes d’âges quinquennaux au 1er janvier 2015, France.

[7] Depp, Effectifs d’élèves et d’étudiants dans l’enseignement public et privé à la rentrée 2013, France (hors Mayotte avant 2011).

[8] Insee, 6.202 Valeur ajoutée brute par branche en volume aux prix de l’année précédente chaînés, comptes nationaux, base 2010.

[9] Insee, Partage de la valeur ajoutée à prix courants en 2013, comptes nationaux, base 2010.